Mentions Légales

Information éditeur

Le site « www.proprihome.fr » est édité par la société :
Proprihome Habitat Concept
18 place de l’église 44230 Saint Sébastien sur Loire
Tél. : 0637300753
Contact mail : anthonyb@proprihome.fr
Site internet : Proprihome Habitat Concept

Graphisme / Réalisation / Hébergement

ONE7
Contact mail : contact@one7.fr
Site internet : https://www.one7.studio

Propriété intellectuelle

Conformément au code de la Propriété Intellectuelle et plus généralement à tous les accords comportant des dispositions relatives au droit d’auteur, la reproduction partielle ou totale de textes, d’images ou d’illustrations non destinées explicitement à être téléchargées par les visiteurs, sont interdites sans autorisation préalable de l’éditeur ou de tout ayant-droit.

Responsabilités

L’utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de son utilisateur. Toutes les ressources contenues dans ce site, textes, visuels et illustrations (schémas, dessins, plans, photographies et animations informatiques) sont communiqués à titre purement informatif et ne peuvent en rien engager la responsabilité de l’éditeur.

En effet, malgré le souhait de la société ONE7 d’apporter les informations les plus exactes possibles et d’assurer une mise à jour régulière du site Internet, celui–ci n’est pas responsable d’imprécisions, d’inexactitudes, d’erreurs ou de possibles omissions portant sur des informations contenues sur le site ni des résultats obtenus par l’utilisation et la pratique des informations délivrées sur ce support de communication.

Confidentialité des courriers

Concernant les informations relatives à l’envoi de courriers électroniques nous vous informons que :
le secret des correspondances transmises par le réseau internet n’est pas garanti;
les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps pour l’organisme de fournir une réponse.

Exercice du droit d’accès

Conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit d’accès, adressez–vous à :
Proprihome Habitat Concept – 18 place de l’église 44230 Saint Sébastien sur Loire
Tél. : 0637300753

Contact mail : anthonyb@proprihome.fr

Pour plus d’informations sur la loi « Informatique et Libertés », vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL https://www.cnil.fr/fr/rgpd-par-ou-commencer.

Dernière mise à jour : 21 septembre 2023